Œuvrer pour l'amélioration des résultats pour les investisseurs
Chronique d’invité pour Investment Executive
Par : Andy Mitchell, Président et chef de la direction, L’Institut des fonds d’investissement du Canada
Les acteurs du secteur des fonds d’investissement ne peuvent réussir que si leurs clients en tirent également profit. C’est pourquoi ce secteur s’efforce en permanence de renforcer la confiance dont il bénéficie et travaille sans relâche à l’amélioration des résultats pour les investisseurs.
Depuis sa création il y a plus de 60 ans, l’Institut des fonds d’investissement du Canada (IFIC) s’est toujours engagé à favoriser les intérêts des investisseurs. Récemment, nous avons accueilli avec satisfaction la mise en place de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI), qui reprendra les fonctions de l’Organisme canadien de réglementation du secteur des placements et de l’Association canadienne des courtiers en fonds communs de placement. Cette nouvelle organisation nationale d’autoréglementation (OAR) supervise tous les courtiers en valeurs mobilières, les courtiers en fonds communs de placement et les activités de négociation sur les marchés obligataires et boursiers du Canada. Elle vise à assurer une réglementation efficace et cohérente, à protéger les investisseurs et à renforcer la confiance des Canadiens dans la réglementation financière ainsi que dans les personnes qui gèrent leurs placements afin de les aider à atteindre leurs objectifs de retraite et de vie.
Chez IFIC, nous estimons que le modèle des organismes d’autorégulation (OAR) permet une réglementation des intermédiaires et une protection des investisseurs rentables et durables, et qu’il sert les intérêts des pouvoirs publics, des investisseurs et du secteur.
Afin de souligner notre soutien à la nouvelle organisation d’autorégulation (SRO), l’IFIC met en place un groupe de travail sur le CIRO chargé d’examiner et d’évaluer les plans stratégiques et tactiques ainsi que les objectifs du CIRO, de formuler des commentaires sur les consultations menées par le CIRO, de traiter les problèmes et les questions soulevés, d’identifier de manière proactive les enjeux importants pour les membres et de défendre leurs intérêts, ainsi que de traiter toute autre question qui se présenterait.
Un autre moyen important par lequel nous nous engageons à améliorer les résultats pour les investisseurs réside dans notre plaidoyer de longue date en faveur d’une communication plus complète des coûts totaux (TCR) aux investisseurs. Fournir aux investisseurs des informations plus complètes sur les coûts liés à leurs fonds d’investissement constitue un objectif clé tant pour les autorités de régulation que pour le secteur. À l’IFIC, nous nous sommes réjouis de la prolongation du délai de mise en œuvre à trois ans et demi à compter de la date d’adoption de la règle définitive, ce qui correspond au délai accordé pour la mise en œuvre de la norme CRM2.
L’IFIC a mis sur pied un groupe de travail sur les TCR, chargé d’examiner les exigences de fond des nouvelles règles relatives aux TCR. Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et le Conseil canadien des régulateurs d’assurance ont également créé un comité de mise en œuvre des TCR, auquel participent le CIRO et l’IFIC. Ce comité comprendra des représentants tant du secteur des valeurs mobilières que de celui de l’assurance.
Comme vous le savez peut-être, l’IFIC mène chaque année une enquête auprès des investisseurs afin de mieux cerner les détenteurs de fonds communs de placement canadiens et, depuis quatre ans, les détenteurs de FNB, dans le but d’identifier leurs attitudes, leurs opinions, leurs besoins, leurs attentes et leurs comportements, et d’en suivre l’évolution au fil du temps. Cette enquête est réalisée par un organisme tiers, Pollara Strategic Insights, et mise à jour chaque année afin de nous assurer que nous posons les bonnes questions, c’est-à-dire celles qui permettront d’obtenir les réponses les plus instructives, utiles et pertinentes.
Parmi les nouveaux thèmes abordés cette année figureront l’utilisation par les investisseurs des réseaux sociaux et d’autres sources non traditionnelles d’informations sur l’investissement ; l’expérience des investisseurs en matière d’investissement direct dans les actions, les obligations et les cryptomonnaies ; la compréhension par les investisseurs des frais de gestion (MER) figurant dans les relevés annuels de frais (afin d’en suivre l’évolution avant et après la mise en œuvre du TCR) ; ainsi que des questions portant sur l’utilisation et les préférences des investisseurs en matière de transmission de documents sous forme numérique. Les résultats de l’enquête de cette année seront publiés lors de la conférence annuelle de l’IFIC, le 5 octobre.
Enfin, nous avons eu le plaisir de soumettre un mémoire à la CSA en 2022 afin de manifester notre soutien à son intention d’introduire un modèle de publication des états financiers fondé sur l’accès, ou selon le principe « l’accès équivaut à la remise » (sans support papier). Nous saluons les efforts déployés par les ACVM pour mettre en place un processus de publication des états financiers plus rentable, plus rapide et plus respectueux de l’environnement. Dans notre mémoire, nous avons mis l’accent sur une série de recommandations visant à rationaliser davantage le processus de transmission afin à la fois de réduire le fardeau réglementaire des entreprises et d’améliorer l’expérience des investisseurs.
L’IFIC continuera à soutenir la mise en œuvre de ces importantes initiatives en faveur des investisseurs, et nous nous réjouissons à l’idée de leur développement et de leur succès, qui profiteront à toutes les parties prenantes.
